Déposée le 13 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société P.A.P.E.T.R.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Le patisseur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société P.A.P.E.T.R.I domicilié(e) avenue Henri Chapays, B.P. 123, 38340 VOREPPE. - France.
La marque Le patisseur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le patisseur est expirée depuis le 13 décembre 1995.
Société P.A.P.E.T.R.I a également déposé les autres marques suivantes : patisson
Société P.A.P.E.T.R.I. S.A.R.L. - avenue Henri Chapays, B.P. 123, 38340 VOREPPE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Papier, carton et produits en ces matières notamment pour l'emballage de produits alimentaires.Papier ou carton destiné à être mis sur les plaques de cuissons pour éviter l'adhérence des produits cuisinés, pour la pâtisserie, boulangerie et confiserie. Pâtissere Boulangerie Confiserie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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